Déposée le 4 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SSD PARVEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AXEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SSD PARVEX domicilié(e) 8, avenue du Lac,21000 DIJON (dossier no 2280434) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) 36, rue des Petits Champs,75002 PARIS (dossier no 2280434) - 75002 - France.
La marque AXEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AXEM est expirée depuis le 4 février 2015.
SSD PARVEX a également déposé les autres marques suivantes : PARVEX , PARVEX
SSD PARVEX S.A.S Société par Actions Simplifiée - 8, avenue du Lac,21000 DIJON (dossier no 2280434) - 21000 - France - SIREN 389191602
PRUGNEAU-SCHAUB - 36, rue des Petits Champs,75002 PARIS (dossier no 2280434) - 75002 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Inscription le 15 mars 2006 - Gage radié n°430851 - Publication au BOPI 2006-03-15
Inscription le 28 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418890 - Publication au BOPI 2005-09-28
Inscription le 28 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418889 - Publication au BOPI 2005-09-28
Renouvellement sans limitation n°2041092 - Publication au BOPI 1995-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2005 n°2280434 - Publication au BOPI 2005-01-28
Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété; n°31046 - Publication au BOPI 1988-06-27
Inscription le 9 décembre 2002 - Gage constitué n°370642 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164055 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription - Changement de dénomination n°31047 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°31046 - Publication au BOPI
Inscription le 27 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°31047 - Publication au BOPI 1988-06-27
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164056 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164057 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164058 - Publication au BOPI 1993-10-14
Inscription le 9 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°370641 - Publication au BOPI 2002-12-09
Inscription le 21 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°262468 - Publication au BOPI 1998-09-21
Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564027 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09
Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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